Le cabinet

Le cabinet a son siège à Nice, mais son activité ne s’y limite pas. Les dossiers du cabinet se jouent entre la France, la Principauté de Monaco, l’Italie, le Luxembourg, la Suisse et Londres : sociétés détenues depuis le Luxembourg ou l’Italie et exploitées en France, contrats conclus entre parties françaises, italiennes ou suisses, œuvres d’art circulant entre collections européennes, décisions françaises à exécuter dans la Principauté, patrimoines répartis entre plusieurs ordres juridiques.

Nous conduisons ces dossiers en français, en italien et en anglais, sans intermédiaire ni traduction approximative. De culture juridique française et italienne, le cabinet dialogue directement avec les juridictions, les notaires, les banques et les conseils des deux pays, et arbitre en connaissance de cause entre les fors et les droits disponibles. Les dossiers transfrontaliers échouent rarement sur le fond ; ils échouent le plus souvent par défaut de coordination entre les intervenants. C’est précisément cette coordination que nous assurons : le cabinet demeure le directeur du dossier, et les correspondants locaux (avocats, notaires, fiscalistes) agissent sous sa conduite. La page International détaille cette pratique, juridiction par juridiction.

Nous considérons la qualité de l’écrit comme la première obligation de l’avocat envers son client. Conclusions, contrats et consultations sont tenus à un même standard : des écritures sourcées, citant précisément les textes et la jurisprudence, débarrassées de tout remplissage. Un contrat est lu deux fois, à la signature puis par le juge ; nous rédigeons en pensant à la seconde lecture. Les publications du cabinet sont écrites de la même manière.

Aucun acte n’est délivré sans qu’une stratégie d’ensemble ait été arrêtée avec le client : l’objectif recherché, les chances de succès, le coût, la durée, les alternatives transactionnelles. Le contentieux est un instrument au service de cette stratégie ; il n’est jamais engagé par réflexe. Chaque dossier contentieux s’ouvre par une note de stratégie, et chaque étape significative donne lieu à un point d’avancement écrit, de sorte que le client sait à tout moment ce qui a été fait, ce qui reste à faire et ce que cela coûtera.

Quelle que soit l’équipe mobilisée sur un dossier, sa stratégie est arrêtée par Maître Michele Esposito, qui en répond devant le client et supervise chacun des actes. Avocat au Barreau de Nice, né en Italie et formé au droit français, il a fondé le cabinet pour conduire des dossiers dont les enjeux ne s’arrêtent pas à la frontière. Sa présentation décrit sa pratique.

Les honoraires font l’objet d’une convention écrite avant tout travail, au temps passé, au forfait ou avec un honoraire de résultat complémentaire ; les frais sont refacturés sur justificatifs, et l’état des honoraires accompagne chaque point d’avancement. Notre page Honoraires expose cette politique dans le détail.

Voici un aperçu, nécessairement anonymisé, de dossiers récemment conduits par le cabinet. Le secret professionnel commande la discrétion sur l’identité de nos clients.

• Pénal des affairesDéfense de la gouvernance d’un fonds d’investissement dans une procédure visant des faits qualifiés d’abus de biens sociaux ; coordination avec les conseils des entités étrangères du groupe.
• Droit de l’artSécurisation de l’importation d’une œuvre majeure à destination du territoire monégasque : instruction du dossier auprès du ministère de la Culture, documentation de provenance, acheminement et remise sécurisés.
• Patrimoine privéCréation d’une fondation pour une famille européenne de premier plan : structuration et gouvernance, constitution de la dotation, articulation avec une transmission patrimoniale à dimension internationale.
• Droit des affairesAccompagnement contractuel et fiscal d’un groupe de restauration établi à Monaco : contrats d’exploitation et baux, relations fournisseurs et prestataires, structuration des flux, en coordination avec les conseils fiscaux du groupe.
• Droit des sociétésRefonte du pacte d’associés d’une holding luxembourgeoise détenant des actifs d’exploitation en France : protection du minoritaire, mécanismes de sortie, exécution forcée organisée.
• Successions internationalesRèglement d’une succession franco-italienne : actifs bancaires et immobiliers répartis entre les deux États, coordination des notaires, des banques et des administrations des deux côtés de la frontière.
• Fusions et acquisitionsCession d’une société familiale à un acquéreur industriel européen : négociation du protocole et de la garantie d’actif et de passif, mécanisme de complément de prix, accompagnement des fondateurs jusqu’au closing.
• Contrats internationauxNégociation d’un contrat-cadre de distribution entre un industriel français et un groupe italien : droit applicable et for arbitral, garanties bancaires à première demande, engagement pluriannuel significatif.
• Recouvrement transfrontalierRecouvrement d’une créance de plusieurs millions d’euros : mesures conservatoires en France, exequatur du jugement dans la Principauté de Monaco, négociation d’un protocole de règlement définitif.
• Immobilier d’exceptionAcquisition d’une propriété de premier plan sur la Côte d’Azur par un investisseur international : audit juridique, structuration de la détention, négociation et sécurisation complète de l’opération.